Dans un contexte d’assurance, le mot contributif invoque le concept de part proportionnelle de l’obligation de payer pour une perte.
Lorsque deux assurés ou plus fournissent une couverture d’assurance pour la même partie et le même sinistre, la contribution sera par défaut égale en termes de part attribuée à chaque assuré, ou par leurs limites d’assurance. Chaque assuré a le droit de demander une contribution à l’autre assuré proportionnellement à sa part de la perte totale.
Toutefois, non contributif signifie qu’en cas de sinistre, votre assurance ne demandera pas de contribution à l’assurance de votre client.
Par exemple, s’il y avait un sinistre et que vous et votre client étiez tous deux responsables, alors la partie lésée aurait le droit de recouvrer des dommages-intérêts auprès de votre assurance et de celle de votre client. En d’autres termes, votre assurance et celle de votre client contribueraient toutes deux au paiement du sinistre.
Toutefois, dans la même situation de sinistre, si votre client a été nommé en tant qu’assuré supplémentaire avec un langage primaire et non contributif en place, votre compagnie d’assurance ne cherchera pas à obtenir une contribution de la police d’assurance de votre client.
Dans ce cas, la police d’assurance de votre client ne sera déclenchée que dans le cas où votre assurance est épuisée. En d’autres termes, votre police d’assurance est primaire (en première ligne) et la police d’assurance de votre client est excédentaire (en deuxième ligne).
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